Instance : Décisions

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Digue du Plessis – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public fluvial de VNF

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MONTCEAU LES MINES – digue du Plessis – restructuration des réseaux d’assainissement en accompagnement de l’opération VNF sur l’évacuateur de crue

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Mission pour l’établissement du programme d’optimisation des locaux de bureaux de la CUCM ‘ – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23029PR

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LE CREUSOT – Rues des Aubépines et des églantines- Régularisation foncière avec la Commune – Parcelles cadastrées section BS n°358, 355, 356 et 361, en nature de domaine public routier communal.

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Mise en oeuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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POUILLOUX – Route de Ciry – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

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Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’Eléphant la revue

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MONTCENIS – Collège des Epontots – Convention de mise à disposition du gymnase et des terrains attenants.

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Perrecy-Les-Forges – Aménagement Place de la poterie – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.