Instance : Décisions

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

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LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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SAINT VALLIER – Rue Germaine Tillion – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau des parcelles cadastrées section AR n° 504, 556 et 559.

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LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine

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MONTCEAU-LES-MINES – Travaux d’aménagements du Cinéma le Capitole – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

Compte rendu

23023PR – Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine le Creusot – Montceau. Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes – Déclaration sans suite.

Compte rendu

Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.