Instance : Décisions

Compte rendu

Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Lucas GUILLON

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS POTIGNON – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Michael DARROUX

Compte rendu

LE CREUSOT – Occupation illégale par des gens du voyage – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

Ecomusée- Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI

Compte rendu

Accord-cadre n° 1706916DSP – Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM – Lot 16 : Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations – Signature d’une modification du marché public n°2

Compte rendu

Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d’interconnexions de sites – Lot 1 : Téléphonie fixe et accès internet isolés – Lot 3 : liaisons d’interconnexions Ethernet – Signature de 2 accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents passés sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Concert de jazz dans les jardins de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

SAINT-SERNIN-DU-BOIS – 9 Rue des Vernes -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AC n°92, appartenant à Monsieur Bruno CARON.

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Rue du Bé – Régularisation foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°552 appartenant à la Commune.