Instance : 06/05/2024

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à Elément audiovisuel

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Saint Romain Sous Gourdon – Aménagement du centre bourg – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec l’association Sport Détente Santé

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SAINT- FIRMIN – Indemnisation du sinistre du 17 mars 2024 par HDI GLOBAL SE

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- ‘ Atelier du coin ‘, association à Montceau-les-Mines.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Galerie Mira, commerce de détail spécialisé.

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Mise à disposition d’une convention relative à la centrale d’achat du numérique et des Télécoms

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Demande de subvention Centralités rurales en région (C2R) pour le projet de Voie verte sur rails phase 2 à Montchanin

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SAINT-VALLIER – Rue Jean-Baptiste Philippon – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine d’une parcelle de terrain en nature de dépendance de voirie

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MONTCEAU-LES-MINES – Site du Lavoir des Chavannes – Vente de terrains à la Commune