Instance : 06/05/2024

Compte rendu

Gestion des eaux pluviales rue de la Garenne à Blanzy- Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Accompagnement du CPIE et CAUE pour une gestion des eaux pluviales à la parcelle de la rue de la Garenne à Blanzy- Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Montchanin – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée

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BLANZY – Rue de la Garenne – Accompagnement du CPIE et CAUE pour une gestion des eaux pluviales à la parcelle de la rue de la Garenne à Blanzy

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MARIGNY – Lieu-dit ‘ Chez Petrus ‘ – Mise en place d’un compteur de sectorisation dans le cadre d’une nouvelle campagne de sectorisation sur le territoire communautaire

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Etude d’optimisation de la collecte en porte-à-porte – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée.

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Perrecy-Les-Forges – Aménagement Place de la poterie – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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MONTCENIS – Collège des Epontots – Convention de mise à disposition du gymnase et des terrains attenants.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’Eléphant la revue

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SAINT-VALLIER – Rue Jean-Baptiste Philippon – Vente de terrain à la SAS AVELIS IMMOBILIER