Instance : 06/02/2023

Compte rendu

Céramiques du Beaujolais – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente – Plantes aromatiques et médicinales – Essence de fleurs, à Antully

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Barrage de Saint Sernin du Bois – travaux de mise aux normes – Autorisation de déposer un dossier de Porter à Connaissance au titre de l’article R.181-46-II du Code de l’environnement

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Intervention sur deux poutres coulissantes à fermeture électronique situées sur l’aire de grand passage des gens du voyage – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Enlèvement et traitement des déchets amiantés sur l’aire d’accueil des gens du voyage de Montchanin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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LE CREUSOT – 17, rue des acacias – location temporaire d’un terrain à la SAS MATIÈRE

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TORCY – Le Petit Boulay – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC des BOURRELIERS – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation.

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TORCY – Le Petit Boulay – Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur les parcelles cadastrées section AL n°12,14 et 94.

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LES BIZOTS – Impasse le Brochet – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau parcelles cadastrées section C 647 et 648.

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame DE VAUCELLES Diane, nu-propriétaire et Monsieur DE VAUCELLES Roland, usufruitier, dans les périmètres de protection du captage