Instance : 03/06/2024

Compte rendu

Le Creusot – Création de plateformes à vocation économique et à l’aménagement d’espaces publics sur l’ilot d’Harfleur – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

Prestation artistique : concert ‘ Shunshine in Ohio & Laurent Bortolotti ‘ à la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-EUSEBE – Classement dans le domaine public routier communautaire de la parcelle cadastrée section AP n°93

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Digue du Plessis – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public fluvial de VNF

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – digue du Plessis – restructuration des réseaux d’assainissement en accompagnement de l’opération VNF sur l’évacuateur de crue

Compte rendu

Mission pour l’établissement du programme d’optimisation des locaux de bureaux de la CUCM ‘ – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23029PR

Compte rendu

LE CREUSOT – Rues des Aubépines et des églantines- Régularisation foncière avec la Commune – Parcelles cadastrées section BS n°358, 355, 356 et 361, en nature de domaine public routier communal.

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Mise en oeuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

POUILLOUX – Route de Ciry – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers