Instance : 03/06/2024

Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Monique LOURO – Sinistre du 6 juin 2024

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Autorisation de signature d’un contrat d’assurance – Responsabilité Civile gestionnaire exploitation de l’Aérodrome de POUILLOUX

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Travaux de sécurisation du lac de la Sorme – Règlement des honoraires du médiateur – Monsieur Jean-Pierre VOGEL

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Signature du contrat ligne de trésorerie avec le Crédit Agricole Corporate & Investment Bank d’un montant de 2 500 000 €

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Marché n°20013DED – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l’installation des réserves de l’écomusée à Montchanin – Signature d’une modification n°2

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Projet de renouvellement urbain NPNRU du quartier Harfleur – République – Lapérouse au Creusot – Requalification de l’avenue de la République

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Projet de renouvellement urbain NPNRU du quartier Harfleur – République – Lapérouse au Creusot – Aménagement de la centre – allée Montvaltin

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Le Creusot- Aménagement de l’avenue de Montvaltin – Création d’une liaison douce – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence

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Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.