Instance : 03/06/2024

Compte rendu

Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme GRENOT

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Le Creusot – Halle Patrimoniale – Convention de mise à disposition avec l’école de Danse Marine RAY

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Missions de surveillance de salles de musées et de gestion de parking des sites de l’Ecomusée Creusot Montceau. Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Convention conclue entre l’Etat et la Communauté Urbaine Creusot Montceau relative aux modalités de versement de l’aide financière de l’Etat, dénommée ‘ aide au logement temporaire 2 ‘ (ALT2) pour l’année 2024.

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Réhabilitation par réversion du réseau d’eaux usées rue de l’Artillerie au Creusot – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Diagnostic complémentaire du réservoir Santa Maria Montceau-les-Mines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Savons & Potions bourguignons, fabrication de produits artisanaux.

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MONTCENIS – Protocole d’accord – Dégradation voirie

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LE CREUSOT – Rue Gisèle Halimi – Vente de terrain à l’OPAC de Saône-et-Loire

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Etude de faisabilité pour la mise en conformité de la station de traitement des eaux usées Les Essarts à Sanvignes-les-Mines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.