Instance : 02/10/2024

Compte rendu

SAINT-FIRMIN – Régularisation foncière route et chemin des Jacquelins – Echange de terrains sans soulte

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SAINT-PIERRE-DE-VARENNES – Rue Robin – Régularisation foncière d’un accotement.

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Organisation et déroulement d’une visite d’une délégation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau sur les ‘ politiques publiques innovantes ‘ à Copenhague du 14 au 15 novembre 2024 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Prestation d’accompagnement pour la mise en place des conditions nécessaires, et l’organisation d’un “Forum InCyber ‘ des Territoires sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Fourniture de données sur les territoires

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Etude de positionnement de l’espace Coriolis TGV – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Demande de subventions pour le poste de chef de projet Petites villes de demain.

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Mandat spécial accordé à Isabelle LOUIS dans le cadre du deplacement des journées Nationales France Urbaine à Lyon

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Assistance à la surveillance technique et réglementaire des barrages de la CUCM – Attribution et signature d’un accord cadre passé en procédure adaptée

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CUCM – Signature d’une convention d’honoraires avec le Cabinet BLT Droit Public