Instance : 01/09/2024

Compte rendu

Règlement d’intervention pour l’aide à la rénovation des locaux commerciaux et développement de l’entreprise / société le PALAIS DU CHAROLAIS /Attribution d’une subvention

Compte rendu

ECUISSES – 5, cour de la Motte – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

Partenariat avec le GROUPE FICADE dans le cadre du ‘ Tour de France SMART INDUSTRIES 2024 ‘ organisé par B SMART TV à l’occasion de l’inauguration du site hub&go le Jeudi 3 Octobre 2024.

Compte rendu

Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

Compte rendu

SAINT BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et la commune de SAINT BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Sinistre du 28 août 2024

Compte rendu

Prestation intellectuelle pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du schéma directeur du Numérique 2025-2027 – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

pose d’un enduit sur le mur d’enceinte du bâtiment Technopôle Sud-Bourgogne hub&go

Compte rendu

Mise à l’enquête publique relative au déclassement partiel de la rue de Chanzy

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 20 mars 2024 par SMACL Assurances

Compte rendu

Assurance ‘ Atteintes au système d’information (‘ Cyber Risques ‘) ‘ pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Déclaration sans suite.