Instance : 01/07/2021

Compte rendu

Prestation artistique : Initiation à la photographie à l’occasion de la manifestation Les Artistes au jardin à la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Prestation artistique : Initiation à la gravure à l’occasion de la manifestation Les Artistes au jardin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Prestation artistique : Initiation à la peinture à l’occasion de la manifestation Les Artistes au jardin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – Génelard – Conforter le dynamisme du centre bourg – rue nationale 2eme phase – séquence sud – Place du Champ de Foire 3ème phase – Demande de subventions
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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – LE CREUSOT – Projet de chantier des collections de l’Ecomusée Creusot Montceau – Demande de subventions
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Blanzy – Rue de la République – Distribution d’eau potable – Mise en œuvre d’une passerelle technique provisoire pendant le chantier de réaménagement de la RCEA puis démontage – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée
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Déclaration d’Utilité Publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – Signification de jugement
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Montceau-les-Mines – Ancien site minier – Bail emphytéotique à conclure avec ENGIE PV LUCY – Construction d’une centrale photovoltaïque
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LE CREUSOT – 31-35, allée des Vosges – Vente d’une partie de dépendance de voirie- Signature d’une déclaration préalable pour division foncière non soumise à permis d’aménager
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PERRECY-LES-FORGES – Lieu-dit ‘ TABOULOT ‘ – Régularisation foncière – Echange de terrains avec Monsieur et Madame Ducarouge