Instance : 01/07/2021

Compte rendu

Don d’archives de Marie Josette Fontanel à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Don d’archives de Maryvonne Boguet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Fonds territorial pour l’économie de proximité -EI Florian DEVILLARD – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de trois affiches appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’association l’Art de Muser

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SCI CHARRON SMYL -Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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CHARMOY – Lieu-dit ‘ Les Garrauds ‘ – Régularisation de la situation de Voie Communale n° 19 – Echange avec Monsieur et Madame Vernay

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SCI NOE – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), maintenance et formation de la gestion électronique de documents (GED) de la CUCM – Attribution et signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

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Blanzy – Rue de la République – Distribution d’eau potable – Mise en œuvre d’une passerelle technique provisoire pendant le chantier de réaménagement de la RCEA puis démontage – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée

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Déclaration d’Utilité Publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – Signification de jugement