Instance : 01/07/2021

Compte rendu

MONTCHANIN – 8, impasse Sainte Barbe – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EI CIRY AUTOMOBILES – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – PG DECO -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS IMMOPROST – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL BAR CHEZ EMILIO -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – LE BISTROT DE LA GRIMPETTE – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – Monsieur Vincent POINOT- Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – AUX BUCHETTES DU MORVAN -Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – AUREL AU CARRE – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – AUX BUCHETTES DU MORVAN – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises