Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

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Règlement des déchetteries

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Participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité 2023

Compte rendu

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 avril 2023

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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales

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Représentation dans les commissions permanentes – Modification suite à la démission d’une conseillère communautaire

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Convention d’exécution et de mandat à passer avec l’UGAP portant sur des prestations de gestion de l’entretien et de la maintenance des flottes de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 Tonnes et ses prestations annexes

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Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2104301PR

Compte rendu

Budget Principal – Vote d’une décision modificative

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Mise à jour des AP/CP