Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Propriétés boisées de la CUCM – Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communautaire relevant du Régime forestier et signature d’un plan d’aménagement avec l’Office National des Forêts
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Convention RSA Département-CUCM – Approbation d’un projet – Integracode 2023
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Marchés de producteurs – “Bienvenue à la Ferme” – Versement d’une subvention – Convention partenariale
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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 avril 2023
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TORCY – La Sapinette – Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°19 appartenant à l’EARL DU GRAND MONETOIS, en périphérie de la zone CORIOLIS
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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
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TORCY – Zone d’activités CORIOLIS – Vente de terrain pour implantation d’une plateforme de distribution à vocation logistique
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Représentation dans les commissions permanentes – Modification suite à la démission d’une conseillère communautaire
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MONTCEAU-LES-MINES – Quartier des équipages – vente de terrain à la SCI 3A INVEST
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Convention d’exécution et de mandat à passer avec l’UGAP portant sur des prestations de gestion de l’entretien et de la maintenance des flottes de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 Tonnes et ses prestations annexes