Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

TORCY – GPRU – Résidence du Lac – Europe – Régularisation foncière entre la CUCM, la Commune et l’OPAC 71

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

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Service public Très Haut débit – Creusot Montceau Networks – Rapport annuel 2022

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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande

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Mise en place d’un règlement d’intervention concernant le budget d’investissement dédié aux acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche

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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

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Mise en place d’un règlement d’attribution concernant les subventions à destination des associations étudiantes

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Règlement des déchetteries

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Programme “Petites villes de demain” – Approbation de la convention-cadre entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Ville de Montchanin et l’Etat