Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Convention avec la commune de Montceau pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Lots 1 à 15 – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la CUCM – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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SAEM Creusot Montceau Recyclage – Présentation du rapport 2020

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Déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2020

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Communes Eco-engagées – Approbation de la charte et autorisation de signature de la convention type d’accompagnement individualisé des communes.

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Lac de la Sorme – Travaux de mise aux normes d’ouvrages dans le périmètre de protection rapprochée du captage – Autorisation de signature d’une convention de mandat avec l’Agence de l’eau pour le versement de subventions aux propriétaires

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Service public eau – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°2

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Service public assainissement collectif – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°2

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Montchanin – Convention d’adhésion Petites villes de demain – Autorisation de signature