Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Eugène et Deschamps – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

Compte rendu

Débat annuel portant sur la politique locale de l’urbanisme

Compte rendu

Convention de recherche & développement partagée relative à une nouvelle étape d’expérimentation d’urbanisme collaboratif et de pilotage d’une démarche “BIMBY” sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature

Compte rendu

Travaux d’entretien des voiries et aménagement de proximité de la CUCM – Lot 1 secteur Nord – Lot 2 Secteur Sud – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offres ouvert

Compte rendu

SPL Sud Bourgogne THD – Contrat de concession – Avenant 2

Compte rendu

Projet de réalisation d’un Cinéma – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montceau-les-Mines

Compte rendu

Modification de la composition de la conférence intercommunale du logement (CIL)

Compte rendu

Torcy – Déchets ménagers – Marché global de performance pour la conception, la réhabilitation et l’exploitation d’un quai de transfert et d’une plateforme de compostage – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 22022PRP

Compte rendu

Débat sur la cohérence des zones d’accélération des énergies renouvelables avec le projet de territoire

Compte rendu

Autorisation de signature de l’avenant à la convention d’avance remboursable AOM