Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Association Sauvegarde 71 – Espace Ressources de Soutien à la Parentalité – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019

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Appel à projets structurants 2019 “Saône-et-Loire 2020” – Approbation du projet structurant 2019-2020-2021 du territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau

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Ecomusée – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association “Les Inititi’arts”

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Agence d’urbanisme Sud Bourgogne – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019

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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019

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Service public assainissement – Fixation de tarifs complémentaires

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RCEA – Montchanin – Rond-point Jeanne Rose – Restructuration des réseaux eau potable et assainissement collectif eaux usées – Autorisation de signature d’une convention avec la DREAL Bourgogne Franche Comté relative à l’exécution et au financement des travaux

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Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 : assainissement collectif – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande (procédure adaptée)

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Préservation du lac de la Sorme – Travaux d’aménagement de cours d’eau – Autorisation de signature d’une convention financière avec le Syndicat Mixte de Bassin Versant de la Bourbince (SMi2B)

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Avenant n°1 à la convention relative à la tarification combinée TER et MonRéZO