Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Rapport sur la situation en matière de développement durable de la CUCM pour l’année 2018

Compte rendu

Conseil de développement durable – Rapport annuel d’activités 2018/2019

Compte rendu

Gestion des déchets – CITEO – Contrat pour l’action et la performance (CAP 2022) – Signature d’un avenant

Compte rendu

Gestion des déchets – Signature d’un contrat avec l’éco organisme Eco-mobilier pour la période 2018-2023

Compte rendu

Evacuation, valorisation de déchets et mise en centre d’enfouissement technique des produits non valorisables provenant des 5 déchèteries de la CUCM – Lots 1 à 10 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Création du Syndicat Mixte des Bassins Versants de l’Arroux et de la Somme (SMBVAS) (incluant des affluents de la Loire hors Bourbince)

Compte rendu

Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature

Compte rendu

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2019

Compte rendu

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales