Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

ATMO Bourgogne – Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020

Compte rendu

Gestion des déchets – Délégation de service public pour le traitement des déchets de la CUCM – Protocole de fin de contrat

Compte rendu

Défense incendie – Communes de Perreuil et Essertenne – Modification des modalités de gestion technique et financière des installations de défenses incendie raccordées au réseau d’eau potable du Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature

Compte rendu

Schéma Directeur Cyclable – Arrêt du projet

Compte rendu

Services de transports routiers pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM – Lot n° 5 – Desserte des Collèges et Lycées du Creusot et de Montcenis – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre 1602205DSP

Compte rendu

Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Transports urbains – Tarification multimodale TER monRéZO – Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Action cœur de ville – Volet immobilier – Autorisation de signer la convention entre Action Logement, la ville et la CUCM

Compte rendu

OPAC Saône-et-Loire – Convention d’Utilité Sociale 2019-2025 – Autorisation de signature

Compte rendu

Service public haut débit – Avenant n°13 au contrat de délégation – Prolongation du contrat jusqu’au 9 novembre 2021