Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Détermination du nombre de membres du bureau (vice-présidents et autres membres)

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Election des membres du bureau

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Délégation de l’assemblée délibérante au Bureau et au Président

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Demandes de subventions – Programmation scientifique et culturelle 2020

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Agence d’urbanisme Sud Bourgogne – Attribution d’une subvention 2020 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020

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Office National des Forêts – Projet de création d’un réseau de sentiers de randonnées sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’une convention de passage, d’aménagement et de balisage.

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Comité départemental de la Randonnée Pédestre de Saône-et-Loire – Modification des itinéraires de Grande Randonnée – Autorisation de signature d’une convention

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ATMO Bourgogne – Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020

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Gestion des déchets – Délégation de service public pour le traitement des déchets de la CUCM – Protocole de fin de contrat

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Défense incendie – Communes de Perreuil et Essertenne – Modification des modalités de gestion technique et financière des installations de défenses incendie raccordées au réseau d’eau potable du Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature