Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Adoption du procès-verbal du conseil de communauté du 17 décembre 2020

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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales

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Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

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Pacte de gouvernance entre la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines et ses communes membres – Organisation d’un débat

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UGAP – Mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres – Autorisation de signature de la convention

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Débat d’orientation budgétaire

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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n°4 à la convention 2016-2017 – Autorisation de signature – Modification de la délibération de délégation d’attributions

Compte rendu

Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec Habellis, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 3 à la convention 2016-2018 – Autorisation de signature

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Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur le territoire communautaire – Signature de la convention

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LE CREUSOT – Plaine des Riaux – Vente de terrain à bâtir à la SAS INNOV & SM