Instance : 28/06/2023

Compte rendu

Service public Très Haut débit – Creusot Montceau Networks – Rapport annuel 2022

Compte rendu

BLANZY – Rue du stade – Dévoiement des réseaux eau potable et eaux pluviales – convention de financement

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue de l’étang de la forge – Création d’une aire d’aspiration – Convention de financement avec l’OPAC

Compte rendu

Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux d’assainissement

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

Compte rendu

Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande

Compte rendu

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

Compte rendu

Règlement des déchetteries

Compte rendu

Participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité 2023