Instance : 28/06/2023

Compte rendu

Contrat de territoire “Territoires en action” 2022-2028 – Autorisation de signature de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Compte rendu

Préservation du lac de la Sorme – Travaux d’aménagement de cours d’eau sur les communes de Blanzy, Charmoy, Les Bizots, Saint Bérain sous Sanvignes (tranche 4) – Autorisation de signature d’une convention financière avec le SMi2B

Compte rendu

Propriétés boisées de la CUCM – Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communautaire relevant du Régime forestier et signature d’un plan d’aménagement avec l’Office National des Forêts

Compte rendu

SAINT-SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Lieu-dit l’Usine – Extension du réseau d’eau potable – Convention d’offre de concours avec la SCI l’Usine

Compte rendu

BLANZY – Rue du stade – Dévoiement des réseaux eau potable et eaux pluviales – convention de financement

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LE CREUSOT – Rue de l’étang de la forge – Création d’une aire d’aspiration – Convention de financement avec l’OPAC

Compte rendu

Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux d’assainissement

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

Compte rendu

Service public Très Haut débit – Creusot Montceau Networks – Rapport annuel 2022