Instance : 27/06/2019

Compte rendu

LE CREUSOT – Requalification de l’Etang de la Forge – Eclairage public – Convention de fonds de concours – Autorisation de signature

Compte rendu

TORCY/LE CREUSOT – Travaux d’aménagement urbain Boulevard du 8 mai 1945 – Autorisation préalable de signature d’un marché sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

LE CREUSOT – Action Cœur de ville – Lancement de l’appel à projet pour l’îlot Jaurès

Compte rendu

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLU- i) ayant les effets d’un Schéma de Cohérence Territoriale, tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) – Bilan de la concertation et arrêt du projet

Compte rendu

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 2 mai 2019

Compte rendu

Agence Départementale d’Information sur le Logement de Saône et Loire (ADIL71) – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019/2020

Compte rendu

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales

Compte rendu

LE BREUIL / SAINT-VALLIER – Logements locatifs sociaux – Demande de non application des pénalités pour la période 2020-2022

Compte rendu

Rapport sur les suites données aux observations de la Chambre Régionale des comptes

Compte rendu

SAINT-VALLIER – ZAC des Goujons – SEM Val de Bourgogne – Approbation du compte-rendu annuel 2018 et signature de l’avenant n°3 à la concession d’aménagement.