Archives des 27/06/2019 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Infrastructures en charge de véhicules électriques – Autorisation de signature d’une convention financière d’application avec le SYDESL pour l’installation et la gestion de recharges pour véhicules électriques  (IRVE)
                                            
Compte rendu
Services publics eau et assainissement – Régie intéressée – Avenant n°1 à la convention de mandat – Autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Service public eau – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°1
                                            
Compte rendu
Service public assainissement collectif – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°1
                                            
Compte rendu
Services publics eau et assainissement – Régie intéressée – Modification des délais de relances en cas de retard de paiement de facture pour les autres usagers
                                            
Compte rendu
RCEA – Blanzy – Réalisation du giratoire au niveau de la voie de centre à centre et de la rue du Brûlard – Restructuration du réseau eau potable – Autorisation de signature d’une convention avec la DREAL Bourgogne-Franche-Comté relative à l’exécution et au financement des travaux
                                            
Compte rendu
GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2018
                                            
Compte rendu
Déplacements urbains – Avenant n°8 au contrat de délégation du service public transport
                                            
Compte rendu
Transports scolaires – Actualisation de la tarification des transports scolaires – Année scolaire 2019/2020
                                            
Compte rendu
Mobilités en zone rurale –  Charte d’expérimentation
                                            
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