Archives des 21/11/2019 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
                                            
Compte rendu
Création du Syndicat Mixte des Bassins Versants de l’Arroux et de la Somme (SMBVAS) (incluant des affluents de la Loire hors Bourbince)
                                            
Compte rendu
Evacuation, valorisation de déchets et mise en centre d’enfouissement technique des produits non valorisables provenant des 5 déchèteries de la CUCM – Lots 1 à 10 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
                                            
Compte rendu
Gestion des déchets – Signature d’un contrat avec l’éco organisme Eco-mobilier pour la période 2018-2023
                                            
Compte rendu
Gestion des déchets – CITEO – Contrat pour l’action et la performance (CAP 2022) – Signature d’un avenant
                                            
Compte rendu
Conseil de développement durable – Rapport annuel d’activités 2018/2019
                                            
Compte rendu
Rapport sur la situation en matière de développement durable de la CUCM pour l’année 2018
                                            
Compte rendu
Fonds d’aide au commerce rural – Saint-Eusèbe – Boulangerie LACASSAGNE – Attribution d’une subvention
                                            
Compte rendu
Fonds d’aide au commerce rural – Ciry-le-Noble – Création commerce Multiservices – Attribution d’une subvention
                                            
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