Instance : 07/03/2019

Compte rendu

Service public assainissement – Fixation de tarifs complémentaires

Compte rendu

RCEA – Montchanin – Rond-point Jeanne Rose – Restructuration des réseaux eau potable et assainissement collectif eaux usées – Autorisation de signature d’une convention avec la DREAL Bourgogne Franche Comté relative à l’exécution et au financement des travaux

Compte rendu

Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 : assainissement collectif – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande (procédure adaptée)

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Préservation du lac de la Sorme – Travaux d’aménagement de cours d’eau – Autorisation de signature d’une convention financière avec le Syndicat Mixte de Bassin Versant de la Bourbince (SMi2B)

Compte rendu

Nuclear Valley – Versement d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs

Compte rendu

Eugène et Deschamps – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

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Vert Olive – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

Compte rendu

LE CREUSOT – Place Bozu – Vente d’un local commercial

Compte rendu

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales

Compte rendu

Convention de mise à disposition par l’UGAP d’un marché subséquent sur le fondement d’un accord-cadre ayant pour objet la gestion de flotte de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour la CUCM