Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau - Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21031PAP

Compte rendu

Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

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Préservation de la ressource en eau – Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2024 – autorisation de signature

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Antully – Travaux sur la station des Bruyères – Avenant à la convention d’achat d’eau avec le SMEMAC

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Saint Vallier – Remplacement du pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023

Compte rendu

Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)