Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

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Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 31 janvier 2024

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Protection sociale complémentaire des agents- constitution d’un groupement de commande avec le CDG 71

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Contrat d’affiliation avec le service de prévention et de santé au travail interentreprises BTP Bourgogne Franche-Comté

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Demande d’adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms (CANUT)

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SPL Sud Bourgogne THD – Renouvellement des représentants au sein du conseil d’administration et des assemblées générales des actionnaires

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SPL Sud Bourgogne THD – Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au sein du comité de suivi

Compte rendu

Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée