Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Torcy – Remplacement du bardage du bâtiment quai de transfert – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable (Loi ASAP)

Compte rendu

Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bon de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024

Compte rendu

Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

SMACL Assurances – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

Compte rendu

Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la CUCM – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.

Compte rendu

Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Groupement de commande pour l’organisation d’activités physiques et sportives – Autorisation de signature de la convention de groupement

Compte rendu

Groupement de commande en matière de location de matériels de propreté, de matériels roulants et d’outillages – Autorisation de signature de la convention de groupement.