Archives des 31/01/2024 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023
                                            
Compte rendu
Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP
                                            
Compte rendu
Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée
                                            
Compte rendu
Créances éteintes
                                            
Compte rendu
GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
                                            
Compte rendu
ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP
                                            
Compte rendu
Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville du Creusot – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature
                                            
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