Instance : 16/05/2024

Compte rendu

SMACL Assurances – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

Compte rendu

Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la CUCM – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.

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Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Groupement de commande pour l’organisation d’activités physiques et sportives – Autorisation de signature de la convention de groupement

Compte rendu

Groupement de commande en matière de location de matériels de propreté, de matériels roulants et d’outillages – Autorisation de signature de la convention de groupement.

Compte rendu

Mission de conseil, d’animation et de pilotage pour l’élaboration des plans intercommunaux et communaux de sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des plans communaux de sauvegarde (PCS) et pour l’organisation d’exercice sur le terrain – Attribution et autorisation de signature du marché à procédure adapté

Compte rendu

Fourniture de matériels informatiques, téléphoniques et contrats de support – matériel d’infrastructure et réseau pour la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature de la modification n°2 de l’accord-cadre à bons de commande N° 20018DSF – Lot 1

Compte rendu

Entretien ménager des locaux de la CUCM – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert.