Instance : 14/09/2023

Compte rendu

SAINT SERNIN DU BOIS – Signature d’une convention cadre tripartite entre la CUCM, la Commune de Saint Sernin du Bois et L’Office National des Forêts – Modalités techniques, financières et juridiques pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets en forêt domaniale de Saint-Sernin-du-Bois.

Compte rendu

Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la création et l’aménagement de l’Eurovélo 6 au profit de la CUCM

Compte rendu

Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21031PAP

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21032PAP

Compte rendu

Demande de subvention – Programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrage d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

MONTCEAU – Aménagement d’une recyclerie – Autorisation préalable de signature de marchés de travaux à procédure adaptée.

Compte rendu

Transport des déchets issus de la collecte sélective – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 15 juin 2023

Compte rendu

MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.