Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Adhésion à l’association “Mémoire de l’histoire de l’abolition de l’esclavage en Saône-et-Loire”

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Université de Bourgogne – Commission Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) du conseil d’administration – Désignation d’un représentant

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Prestations de services et fournitures pour les systèmes de vidéo-protection, anti-intrusion et de contrôle des accès sur les sites de la CUCM – Autorisation de signature de trois accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offre ouvert

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ECOMUSEE – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché n°21032PAP

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 – Quartiers prioritaires de la politique de la ville du Creusot – Autorisation de signature

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartier prioritaire de la politique de la ville de Torcy – Autorisation de signature

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature

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Garantie d’emprunt – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis -Autorisation de signature

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Service de collecte des encombrants et nettoyage des points d’apport volontaire sur le territoire de la CUCM – (Marché réservé) – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert