Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Agence départementale d’information sur le logement de Saône-et-Loire (ADIL) – Renouvellement des membres de l’assemblée générale

Compte rendu

Convention de mise à disposition d’un accord cadre auprès du RESAH – Cybersécurité

Compte rendu

TORCY – Travaux de désamiantage et de démolition d’une ancienne ferme sur la ZA Coriolis-Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24057PAP

Compte rendu

LE CREUSOT – Quartier Harfleur – Travaux d’aménagement des avenues de la République et de Montvaltin – autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Etude stratégique d’habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24050PAP

Compte rendu

Garantie d’emprunt supplémentaire – Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus situés sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature

Compte rendu

Défense Incendie – Contrôle des points d’eau incendie implantés sur 32 communes – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passés en procédure adaptée

Compte rendu

Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Attribution et signature d’un accord-cadre passé en procédure adaptée

Compte rendu

MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 24014PRP.