Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 septembre 2023
Compte rendu

Fourniture d’équipements de protection individuelle à usage professionnel pour le groupement de commande de la CUCM et de ses communes membres – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
Compte rendu

Créances éteintes
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Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés “balades vertes” sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande n°21015DED
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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 22040PRP
Compte rendu

Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
Compte rendu

Transport urbain – Aide exceptionnelle 2023 de l’État en faveur des autorités organisatrices de la mobilité
Compte rendu

Contrat de Délégation de Service Public du réseau de transports urbains – Autorisation de signature d’une modification n°1
Compte rendu

Transport urbain – Transport à la demande – Règlement du service
Compte rendu

Transport urbain – Rapport d’activité du délégataire