Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – Boulevard de l’industrie et avenue de la paix – Acquisition des parcelles cadastrées section BH n°392 et n°393 pour implantation d’activités économiques

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Signature avec la SPL Sud Bourgogne THD d’une convention de remboursement

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Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la création et l’aménagement de l’Eurovélo 6 au profit de la CUCM

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Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21031PAP

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Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21032PAP

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Demande de subvention – Programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels

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Géoréférencement des réseaux et ouvrage d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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MONTCEAU – Aménagement d’une recyclerie – Autorisation préalable de signature de marchés de travaux à procédure adaptée.

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Transport des déchets issus de la collecte sélective – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.