Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande
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Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024
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Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes

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Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP
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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières
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Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés avant travaux sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert
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Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
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Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2202102PRP
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Usine de Torcy – Convention de gestion des communs SMET71
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Transport urbain : règlement du réseau de transports urbains monRéZO avec effet au 1er janvier 2024