Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Chambre régionale des comptes – réponse aux observations sur l’organisation territoriale des soins de premiers recours 2022 – rapport de suivi des actions engagées
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Chambre régionale des comptes – réponse aux observations relatives à la mise en oeuvre de la compétence développement économique
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Frais de représentation de Monsieur le Président
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Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire
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Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.
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Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande
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Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024
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Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes

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Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP
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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières