Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Etude de positionnement de l’espace Coriolis TGV – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Revalorisation – frais de représentation
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FOURNITURE D’UNE PLATEFORME DE GESTION DES ACHATS POUR LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT-MONTCEAU – Attribution et signature d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
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Cession de bus réformés – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence avec la société Agora Store
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Mise à l’enquête publique relative au déclassement en vue d’aliénation de l’avenue Gaston Bachelard sur la commune de LE CREUSOT – Projet d’aménagement de terrains pour l’implantation d’un nouvel atelier de forge porté par la société française FRAMATOME
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MONTCEAU-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Marc RAVIER – Sinistre du 30 septembre 2024
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Saint-Pierre de Varennes – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Manuel GIRONA – Sinistre du 4 octobre 2024
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Marché subséquent n° 21008MS025 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
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Mandat spécial accordé à Daniel MEUNIER dans le cadre du deplacement des journées Nationales France Urbaine à Lyon

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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre du deplacement des journées Nationales France Urbaine à Lyon