Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Captage du lac de la Sorme – Engagement de procédure relative à la Zone de Protection de l’Aire d’Alimentation du Captage au titre du code de l’Environnement

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Barrages de Saint Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Lot 1 : Travaux de génie civil et fondation – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 2300301PRP

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Attribution fonds de concours entretien chemins ruraux

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VAISON SPORT – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

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Subventions 2024 – Versement d’avances

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Avenant à la convention-cadre pluri-annuelle “Action coeur de ville” de Montceau-les-Mines

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Avenant à la convention-cadre pluri-annuelle “Action coeur de ville” du Creusot

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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2024

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Avenant à la convention relative à la gestion et au suivi des installations de défense incendie raccordées au réseau d’eau potable du SMEMAC (Essertenne et Perreuil)

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Captage des ressources nord – Participation financière pour travaux de mise aux normes destinés à limiter les risques de pollution dans les périmètres de protection rapprochée – Appel à projet et règlement d’intervention