Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Abattages d’arbres pour sécurisation de l’évacuateur de crues du Barrage du Martinet à ANTULLY. Attribution et signature d’un marché inférieur à 39 999.00 € HT.

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Barrage de Saint Sernin – Broyage avec exportation de la végétation dans la retenue – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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LE CREUSOT- Signature d’une convention d’honoraires

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MONTCEAU – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Aurélie PENOT – Sinistre du 13 octobre 2023

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

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LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine

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PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

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Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.