Archives : Comptes rendus

Compte rendu

SAINT-SERNIN-DU-BOIS – 9 Rue des Vernes -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AC n°92, appartenant à Monsieur Bruno CARON.

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Rue du Bé – Régularisation foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°552 appartenant à la Commune.

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Grande Rue – Régularisation foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 549 appartenant à la Commune.

Compte rendu

Montchanin – Projet de création d’un lotissement rue de la Paix – Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs

Compte rendu

Accompagnement à l’élaboration et à la mise en œuvre d’une stratégie dédiée au développement du SIG – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

MONTCEAU – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Aurélie PENOT – Sinistre du 13 octobre 2023

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

Compte rendu

LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

Compte rendu

Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables