Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

SAINT SERNIN DU BOIS – Pêche de récupération des poissons de l’étang de la Velle et transfert vers l’étang principal – Attribution et signature d’un marché inférieur 39 999.00 € HT.
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Convention autorisant l’intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à la commune de Saint-Sernin-du-Bois
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Demande de subventions FEDER Urbain (Européenne) pour le projet de voie verte sur rails phase 2 à Montchanin.

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Demande de subventions pour le poste de chef de projet Petites villes de demain.
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SAINT-VALLIER – Rue Jean-Baptiste Philippon – Acquisition de la parcelle cadastrée section BH n°441, en nature d’accotement routier, appartenant à Madame LECAT et Monsieur PERRON.
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SAINT-FIRMIN – Régularisation foncière route et chemin des Jacquelins – Echange de terrains sans soulte
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SAINT-PIERRE-DE-VARENNES – Rue Robin – Régularisation foncière d’un accotement.
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Organisation et déroulement d’une visite d’une délégation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau sur les ‘ politiques publiques innovantes ‘ à Copenhague du 14 au 15 novembre 2024 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Prestation d’accompagnement pour la mise en place des conditions nécessaires, et l’organisation d’un “Forum InCyber ‘ des Territoires sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Fourniture de données sur les territoires