Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec Habellis, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature

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CIRY-LE-NOBLE – Rue Benoit Lagrost – Vente de l’ancien local Agri Sud Est, parcelle cadastrée section AO n°542, à la Commune

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LE CREUSOT et MONTCEAU-LES-MINES – Transfert de propriétés avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour les lycées

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LE CREUSOT – Écomusée – Signature d’une convention de mécénat avec l’entreprise Véolia

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Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections -Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21032PAP

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Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert

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Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP

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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

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Eau et assainissement – Évolution des tarifs

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Barrage de Saint Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Lot 1 : Travaux de génie civil et fondation – Signature d’une modification n°3 au marché n°23003PRP lot 1.