Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023
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Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)
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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature
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LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville du Creusot – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaire politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 7 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec Habellis, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature
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CIRY-LE-NOBLE – Rue Benoit Lagrost – Vente de l’ancien local Agri Sud Est, parcelle cadastrée section AO n°542, à la Commune
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LE CREUSOT et MONTCEAU-LES-MINES – Transfert de propriétés avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour les lycées
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Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert