Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Collecte des points de proximité en conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

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Torcy – Remplacement du bardage du bâtiment quai de transfert – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable (Loi ASAP)

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Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bon de commande sur appel d’offres ouvert

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Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

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Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

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Travaux d’entretien des voiries et aménagement de proximité de la CUCM – Lot 1 secteur Nord – Lot 2 Secteur Sud – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offres ouvert

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Modification de la composition de la conférence intercommunale du logement (CIL)

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Torcy – Déchets ménagers – Marché global de performance pour la conception, la réhabilitation et l’exploitation d’un quai de transfert et d’une plateforme de compostage – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 22022PRP

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Montceau-les-Mines – Dénomination d’un espace public – Convention de gestion de services – Autorisation de signature