Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Entretien des exutoires de déversoirs d’orage et curage de fossés sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 21018PRP

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Avenant n°1 à la convention d’achat d’eau avec le SIE de l’Arconce

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Montceau-les-Mines – Torcy – Ciry-le-Noble – Aménagement du bâtiment recyclerie et rénovation des zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries- Mission de maitrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°1

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SARL LA COMPAGNIE DES PIZZAS – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SCI DSDE – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – EURL Alexandre BRETINIERE – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – POTERIE SAINT LAURENTERRE – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Société CHRIS BAG / PRET A PORTER 456 – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Société IMMOPROST – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire

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Fonds territorial pour l’économie de proximité – EURL AMBULANCES ZIZZUTTO – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises